Arrêtés

Au sommaire :

Arrêtés préfectoraux
Arrêtés municipaux permanents

Arrêtés municipaux temporaires

Arrêtés préfectoraux

Réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote

29 septembre 2026

ARRÊTÉ N° CAB/DS/SIDPC/2026 N°39

30 juillet 2026

ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE DOSSIER COMPLET Mr PICHON SYLVAIN

8 septembre 2026

ARRÊTÉ N° CAB/DS/SIDPC/2026 N° 37

21 juillet 2026

ARRÊTÉ N° CAB/DS/SIDPC/2026 N°44

27 août 2026

Arrêtés municipaux permanents

Règlementation de l’espace public

Fermeture administrative définitive du Bâtiment socioculturel

28 août 2026

Création d'espaces sans tabac

29 juillet 2024

Bruit voisinage (Rappel)

28 mai 2026

Périmètres de sécurité autour du collège Lucien Pougué

2 novembre 2020

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads)

9 juillet 2026

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads) N° 3

9 juillet 2026

Règlement du City Stade du Joli Fou

6 juillet 2023

Interdiction de démarchage à domicile

19 juillet 2023

Montant des redevances d'occupation du domaine public

19 novembre 2025

Règlement du city stade Joli Fou - annexe

22 juin 2023

Déneigement des trottoirs par les habitants

11 février 2013

Application du plan vigipirate niveau alerte attentat

3 novembre 2020

Instauration d'un panneau sens interdit

4 septembre 2025

Interdiction des déjections canines

19 juillet 2023

Arrêtés municipaux permanents

Signalisations

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads)
N° 3 sur la commune de Rémilly

09/07/2026

Panneaux "STOP" rue des Romains

04/08/2025

Circulation et stationnement "lignes jaunes"

28/08/2023

Signalisation "sens interdit" et "interdiction de tourner à gauche"

24/04/2023

Stationnement sur le quartier du Joli Fou

04/12/2020

Réglementation des stationnements des véhicules

03/01/2013

Implantation d'un panneau "cédez le passage" place Général de Gaulle

24/04/2009

Réglementation de la circulation routière

01/03/1990

Mise en place d'un ralentisseur de type Coussin Berlinois Dain-en-Saulnois

30/06/2026

Panneau "STOP" rue Roger François

04/08/2025

Circulation restreinte par chicane Rue de Metz

24/08/2023

Signalisation "cédez le passage" impasse des Romains

09/02/2023

Panneaux "STOP" rue des Chênes, rue de Romains

12/10/2017

Implantation d'un panneau "STOP" sortie du collège Lucien Pougué

16/02/2011

Implantation du panneau "STOP" au débouché du lotissement "Le Savignon"

18/10/2006

Panneau sens interdit "Quartier Au Joli Fou"

04/09/2025

Interdiction de s'arrêter et de stationner devant une entrée de garage

19/12/2023

Feux tricolores "récompenses"

09/08/2023

Signalisation "cédez le passage"

06/02/2023

Interdiction de voie à sens unique

01/09/2015

Implantation d'un panneau "STOP" rue de Metz

21/08/2009

Sens unique rue du Tribunal

16/01/1991

Arrêtés municipaux permanents

Zone limitation vitesse

Instauration d'une zone 30

22/04/2021

Instauration d'une zone 30

21/01/2002

Instauration d'une zone 30

01/07/2019

Instauration d'une zone 30

02/08/2018

Arrêtés

Réglementant la détention, le transport et la consommation de protoxyde d'azote

ARRÊTÉ N° CAB/DS/SIDPC/2026 N°39

ACCUSÉ DE RÉCEPTION DE DOSSIER COMPLET Mr PICHON SYLVAIN

ARRÊTÉ N° CAB/DS/SIDPC/2026 N° 37

ARRÊTÉ N° CAB/DS/SIDPC/2026 N°44

Fermeture administrative définitive du Bâtiment socioculturel

Création d'espaces sans tabac

Bruit voisinage (Rappel)

Périmètres de sécurité autour du collège Lucien Pougué

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads)

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads) N° 3

Règlement du City Stade du Joli Fou

Interdiction de démarchage à domicile

Montant des redevances d'occupation du domaine public

Règlement du city stade Joli Fou - annexe

Déneigement des trottoirs par les habitants

Application du plan vigipirate niveau alerte attentat

Instauration d'un panneau sens interdit

Interdiction des déjections canines

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads)N° 3 sur la commune de Rémilly

Panneaux "STOP" rue des Romains

Circulation et stationnement "lignes jaunes"

Signalisation "sens interdit" et "interdiction de tourner à gauche"

Stationnement sur le quartier du Joli Fou

Réglementation des stationnements des véhicules

Implantation d'un panneau "cédez le passage" place Général de Gaulle

Réglementation de la circulation routière

Mise en place d'un ralentisseur de type Coussin Berlinois Dain-en-Saulnois

Panneau "STOP" rue Roger François

Circulation restreinte par chicane Rue de Metz

Signalisation "cédez le passage" impasse des Romains

Panneaux "STOP" rue des Chênes, rue de Romains

Implantation d'un panneau "STOP" sortie du collège Lucien Pougué

Implantation du panneau "STOP" au débouché du lotissement "Le Savignon"

Panneau sens interdit "Quartier Au Joli Fou"

Interdiction de s'arrêter et de stationner devant une entrée de garage

Feux tricolores "récompenses"

Signalisation "cédez le passage"

Interdiction de voie à sens unique

Implantation d'un panneau "STOP" rue de Metz

Sens unique rue du Tribunal

Instauration d'une zone 30

Instauration d'une zone 30

Instauration d'une zone 30

Instauration d'une zone 30

A voir également...

ALERTE INFO >>

MAIRIE

HORAIRES D’OUVERTURE

Transfert de l'autorisation de stationnement (ads)
N° 3 sur la commune de Rémilly